ARTICLE 1 : Formation. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : SQY Dance. La durée de cette association est illimitée.

ARTICLE 2 : But. Cette association a pour but de faire connaître, aux habitants de Saint-Quentin en Yvelines et des environs, la danse de salon, tango, valse, rock and roll, paso-doble, disco et autres danses.

ARTICLE 3 : Siège social. Le siège social est fixé par le conseil d’administration.

ARTICLE 4 : Membres. L’association se compose de membres actifs. Sont membres actifs, ceux qui versent annuellement la cotisation dont le montant sera fixé par le Conseil d’Administration.

ARTICLE 5 : Conditions d’admission. Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Conseil d’Administration qui statue sur les demandes d’admission présentées.

ARTICLE 6 : Membres - Radiation. La qualité de membre se perd par :

a) la démission,

b) le décès,

c) la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir des explications.

ARTICLE 7 : Ressources de l’association. Les ressources de l’association comprennent :

a) le montant des droits d’entrée et des cotisations,

b) les subventions de l’Etat, des départements et des communes,

c) les dons divers.

ARTICLE 8 : Conseil d’Administration — composition. Le Conseil d’Administration est composé de 6 à 15 membres renouvelables chaque année par tiers. Chaque membre du Conseil d’Administration est élu pour 3 ans sauf les deux premières années où les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacance en deçà de 6 membres, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 9 : réunions. Le CA se réunit une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du Président ou sur la demande d’un autre de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Nul ne peut faire partie du CA s’il n’est pas majeur. Un membre du CA peut cumuler sa voix avec au plus celle
d’un autre membre du bureau représenté par pouvoir.

ARTICLE 10 : Assemblée Générale Ordinaire (A.G.O.). L’assemblée générale ordinaire, qui a lieu chaque année, comprend tous les membres de l’association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par simple lettre qui précise l’ordre du jour. Le Président, assisté des membres du CA, préside l’assemblée et expose la situation morale et financière de l’association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour, et les autres, si le CA le juge nécessaire. Les délibérations de l’assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés à L'AG.

ARTICLE 11 : Assemblée Générale Extraordinaire (A.G.E.). Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président convoque une A.G.E. suivant les formalités prévues par l’article 10. En outre, la démission de plus de la moitié du Conseil d’Administration nécessitera une assemblée générale extraordinaire. Les délibérations de l’A.G.E. sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés à l'AG.

ARTICLE 12 : Règlement intérieur. Un règlement intérieur complète les présents statuts .