I Les membres
On devient membre de Sqy Dance par adhésion à l'association. L'adhésion est gratuite mais la cotisation
annuelle est obligatoire.
1) Les membres actifs
Ce sont les membres de Sqy Dance qui ont réglé la cotisation annuelle dont le montant est voté chaque
année en assemblée générale. Ce statut leur donne accès à de nombreux droits spécifiques et leur impose des
devoirs.
a) des droits :
– ils bénéficient de l'assurance responsabilité civile pour les activités de l'association.
– ils ont accès à une priorité d'inscription et aux tarifs préférentiels pour les activités de Sqy Dance.
b) des devoirs :
– ils doivent être en possession d'une assurance personnelle de responsabilité civile.
– l’obligation de certificat médical est remplacée par une déclaration acceptée lors de l'adhésion :

"J’atteste sur l’honneur avoir répondu NON à toutes les questions du Questionnaire de Santé QS-
SPORT Cerfa n°15699*01. Je reconnais expressément que les réponses apportées relèvent de ma

responsabilité exclusive».

– cependant il est de leur responsabilité, tel qu'indiqué dans ce Cerfa en cas de réponse par OUI à une
ou plusieurs questions du questionnaire, de fournir à l'association un certificat médical d'aptitude à la
pratique de la danse.
L'association Sqy Dance rejette toute responsabilité en cas de manquement à l'une de ces règles.
c) La perte de qualité de membre survient :
- sur demande de l'adhérent .
- pour cause d'exclusion : celle-ci est prononcée par le CA en cas de comportement inapproprié
au bon fonctionnement de l'association et après rencontre avec l'intéressé(e).
2) Les membres amis :
Les anciens membres qui n'ont pas payé leur cotisation annuelle ont le statut de membres amis. Ils sont
informés par courriel des activités de Sqy Dance. Ils peuvent se désinscrire par retour de courriel.
II L'administration
A) le conseil d'administration (CA).
Il est composé de 6 à 15 membres actifs, bénévoles, élus lors de l'assemblée générale. En cours d'année
de nouveaux membres peuvent être cooptés. Tous ont au moins une responsabilité dans l'organigramme et
s'engagent à assurer le bon fonctionnement de l'association en mettant leurs compétences à son service. En
tant que co-organisateurs d'une soirée, ils bénéficient de la gratuité à cette soirée.
B) le bureau.
Il est composé de 5 membres : le président, le secrétaire, la secrétaire adjointe, la trésorière et la
trésorière adjointe. Le bureau peut être amené à statuer entre deux réunions du CA.

III Les activités.
- les cours, stages et entraînements ne sont accessibles qu'aux membres actifs .
- l'accès aux salles parquetées nécessite le port obligatoire de chaussures de danse ou, à défaut, d'une paire de
chaussures propres dédiées à l'activité.
- l'inscription au cours se fait pour une année pleine ; le règlement est effectué au moment de l'inscription en
ligne par carte bancaire, ou bien au forum des associations de Montigny le Bretonneux, par carte bancaire ou
chèque.
- pour le cas où il n'y aurait pas assez d'inscrits dans un cours en début d'année, Sqy Dance se réserve la
possibilité soit d'annuler ce cours, soit de le fusionner avec un cours de niveau inférieur ou supérieur.
- l'interruption de l'activité du fait de l'adhérent ne peut donner lieu à remboursement, toutefois en cas
d'absence prolongée pour force majeure ( accident, hospitalisation, maladie), un avoir égal à 50% des
sommes engagées pour la période considérée pourra être accordé, après étude et décision positive du CA.
Cette disposition ne s'adresse qu'à la personne concernée, en est exclu un éventuel partenaire de danse.
- en cas de suppression occasionnelle de cours, indépendamment de la volonté de Sqy Dance l'association
ne pourra être tenue pour responsable. Elle fera néanmoins tout son possible pour remplacer les cours non
assurés, ils ne pourront donner lieu à remboursement.
- en cas d'impossibilité de tenue des cours, en présentiel ou en visioconférence, pour une durée supérieure à
20% des cours prévus, le CA de Sqy Dance se prononcera sur les modalités d'un dédommagement.
IV Droit à l'image.
Les adhérents autorisent l'association à utiliser des photos ou des vidéos sur lesquelles ils pourraient être
visibles, à les publier sans contrepartie financière sur tout document dont l'objectif est la promotion de
l'association.
Le présent règlement n'a pas la prétention d'aborder tous les domaines d'activité de l'association.
Il est susceptible d'évoluer par décision du CA, les adhérents en sont alors informés.